Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PYRAT
Monsieur Jean Pierre CRAPLET, Ferme Roquinet, 28, rue des Carbos, Cran (Passy), 74480 Plateau d'Assy.

Numéro de dépôt :
1292895
Date de dépôt :
17/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/1994

Présentation de la marque PYRAT

Déposée le 17 décembre 1984 par monsieur Jean Pierre CRAPLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PYRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean Pierre CRAPLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque PYRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PYRAT est expirée depuis le 17 décembre 1994.

Jean Pierre CRAPLET a également déposé les autres marques suivantes : CARBONAL , CARBONAL


Monsieur Jean Pierre CRAPLET, Ferme Roquinet, 28, rue des Carbos, Cran (Passy), 74480 Plateau d'Assy. - France


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20

Combustibles, mèches et notamment charbon de bois.Appareils et instruments de chauffage, de cuisson, de production de vapeur. Barbecues.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.